ANALYSE JURIDIQUE DU TOKEN


« Tenter de résoudre les questions du futur avec les outils du passé, est un exercice vain et futile » - MOSES MA, FutureLab Consulting (Conférence sur les ICOs en octobre 2017)


Ci-dessous la table des matières de ma nouvelle étude : 
Analyse juridique du Token - Hypothèses de travail (juillet 2018 - 81 pages)


REMARQUES PRELIMINAIRES
Les concepts juridiques
Approche a priori ou a posteriori ?
Terminologie

OBJECTIFS DE L’ANALYSE ET HYPOTHESES DE TRAVAIL
Le token est LE concept innovant fondamental
Concept fonctionnel : le token est un « véhicule juridique »
Concept générique : le token est un « objet numérique »
PEREGRINATION AU PAYS DES CHAINES DE BLOCKS
Une classification simple
Tableaux de classification des jetons
Archétypes et classification   17

LE WHITE PAPER : CONTRAT D’EMISSION DES TOKENS
Les tokens
L’émetteur
Souscripteurs et/ou « parties prenantes »
Les cinq dimensions majeures d’un white paper
ICO – INITIAL COIN OFFERING

APPROCHE JURIDIQUE DES CATEGORIES-ARCHETYPES
Les archétypes : objets juridiques
Crypto Currency (coin)
Tokenized Assets
Token As a Share
Tokenized Platform
Protocol Improvement
Où en sommes-nous en France ?

LE CAS ETHEREUM
« Smart contract », ou le contrat auto-exécutant
Les DAO : Decentralised Autonomous Organisations
Avantages et limites des Smart Contracts
Les contrats ricardiens

CONCLUSIONS GENERALES
Point de départ et point d’arrivée
Quelques initiatives retiennent l’attention
Paris Europlace a publié un livre blanc sur la blockchain
The Regulated Token™ (R-Token™) Standard
Certains Etats se lancent : exemples d’actualités
- Estonie
- Malte
- Principauté de Monaco
L’impact sur les « autorités » régulatrices
Centralisation contre décentralisation : la course à être le premier à règlementer
D’un côté, des politiques centralisatrices
De l’autre, une nouvelle ère de décentralisation et d’autonomie
L'évolution du Droit est appelée à continuer à croiser l'Informatique
Les entreprises et les nouveaux métiers hybrides
Devenez « juriste augmenté »
Disruption juridique
Avocat, le « chamboule-tout digital »
Un juriste qui a tout compris !
Un nouveau métier : agent en « virtual financial assets »
En route, vers l’infini et au-delà !



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